La charte proposée ici est issue des travaux d’universités lauréates de l’AMI DémoES (parmi lesquels : AIR, Pleiades, DemoUHA, ApRes, UnaNimes, Pro3).

Elle est actuellement en construction et en demande de contributions. Elle a à ce jour été présentée aux Lauréats de l’AMI DémoES ainsi qu’à des acteurs de l’ESR (universités et écoles, edTechs et éditeurs, réseau Canopé, …).

Elle peut être reprise en l’état ou adaptée par les établissements.

Elle est divisé en 4 sections complémentaires sur le déploiement et l’usage de solutions d’IA générative :

A. Une charte destinée aux usagers, proposition aux établissements qui est pensée pour
être reprise en complément de textes existants (charte informatique, règlement
intérieur) : elle précise les obligations et interdictions minimales

B. Un guide de bonnes pratiques destiné aux usagers, qui propose des préconisations
d’usages compatibles avec les limites imposées par la charte

C. Un guide réflexif sur le déploiement destiné aux gouvernances, qui détaille des
préconisations de mise en œuvre des mesures

D. Une bibliographie recensant les sources utilisées